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19

March 2024

Agenda des Mathématiques

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION


Bienvenue sur le site internet calendrier.math.cnrs.fr (le « site internet »). En vous connectant ou en utilisant notre site internet, vous reconnaissez avoir lu, compris, et accepté, sans limitation ni réserve, les présentes conditions générales d’utilisation et notre charte sur la protection des données à caractère personnel.
  1. Identité

    Société éditrice du site internet : UMS MATHDOC, dont l'adresse est 150, rue de la Chimie - CS 40700 - 38058 Grenoble cedex 9
    Directeur de publication : Directeur de l'INSMI : Pascal AUSCHER
    Hébergement et développement du site Internet :
    MATHDOC et MATHRICE pour le développement / MATHRICE pour l'hébergement
  2. Informations sur les activités


    La Société a mis en ligne ce site internet afin de fournir un service lié à l'activité de collecte des événements de la communauté mathématiques.
    La Société peut modifier les informations contenues dans ce site internet concernant ses activités, à tout moment et sans préavis. Ces informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation.
  3. Propriété intellectuelle

    1. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont la propriété de la Société, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site internet, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site internet est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l'autorisation préalable et expresse de la Société. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.
    2. Signes distinctifs
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    3. Bases de données.
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  4. Engagement de l'utilisateur

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  5. Liens hypertextes

    1. Activation des liens.
      La Société décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site internet en tant que service. Veuillez consulter les conditions générales et la charte sur la protection des données à caractère personnel de ces sites afin de comprendre leurs pratiques. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site internet. La Société peut modifier ou supprimer un lien sur notre site internet à tout moment.
    2. Autorisation des liens.
      Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site internet, vous devez obtenir l'autorisation écrite et préalable de la Société en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à la fin de ce document.
  6. Mises en garde

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      Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la Société ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.
      En aucun cas, la Société ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, la Société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ses sites à tout moment sans préavis.
    2. La Société ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.
  7. Mises à jour des conditions d'utilisation du site internet et loi applicable

    La Société peut procéder à la mise à jour de ces conditions d'utilisation à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d'utilisation en vigueur. Ces conditions d’utilisation sont soumises au droit Français et relèvent de la compétence des tribunaux Français.
  8. Coordonnées de contact

    Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du Site Internet, veuillez nous contacter par courriel

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La société attache une haute importance à la protection de vos données personnelles et nous faisons en sorte que vous vous sentiez en sécurité lors de vos visites sur notre site Internet.

Dans une démarche de totale transparence, nous souhaitons vous informer sur les données que nous collectons, sur la manière dont ces données sont utilisées et sur vos possibilités de vous opposer au traitement de ces données. Nous souhaitons également vous informer sur les dispositifs mis en place pour garantir une sécurité maximum.

Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles recueillies en tant qu'utilisateur sont utilisées pour le bon fonctionnement de ce site. A ce titre, nous vous informons que vos données font l’objet d’un traitement informatique destiné aux finalités suivantes :
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  • la gestion des abonnements
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Quelle est la durée de conservation de vos données personnelles ?

La durée de conservation de vos données personnelles correspond à la durée de mise en œuvre des finalités énoncées supra.

Qui sont les responsables de traitement ?

MATHDOC

De quels droits disposez-vous pour la protection de vos données personnelles ?


  • Droit d’opposition : lorsque vos données personnelles ne sont pas nécessaires ou ne sont plus nécessaires dans notre service, vous pouvez demander à ce qu’elles ne fassent plus l’objet de traitement. Pour exercer ce droit veuillez adresser votre demande à l’adresse indiquée ci-dessous.

Vous disposez également des droits suivants :

  • Droits d’accès et de rectification : à tout moment, vous pouvez demander l’accès à vos données personnelles et à la rectification de celles-ci.
  • Droit à l’effacement : lorsque la durée de conservation de vos données personnelles est écoulée, vous pouvez demander leur effacement.

Vos contacts


Pour exercer vos droits ou contacter le responsable des données personnelles pour toute information complémentaire ou réclamation, il vous suffit de nous écrire par courriel à ou par courrier à l’adresse :

Question Données Personnelles Agenda des Maths
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Domaine universitaire de Saint-Martin d'Hères
Bâtiment CETA
150 rue de la Chimie
CS 40700
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